Mots-clés



Etendre la recherche sur niveau(x) vers le haut et vers le bas
La qualité de la formation et sa règlementation / Christain, Emmanuel in Le mag emploi formation, n°3 (décembre 2017)
[article]
Titre : La qualité de la formation et sa règlementation Type de document : article de périodique Auteurs : Emmanuel Christain ; Luc Chevalier Date de publication : 2017 Pagination : pp. 12-19 Mots-clés : Thésaurus formation
QUALITE FORMATION ; REGLEMENTATION ; CERTIFICATION ORGANISME FORMATION ; Datadock # ; DECRET ; CARIF ; OREFRésumé : Le fil d'Ariane du décret d'application de la Loi du 5 mars 2014 relatif à la qualité est de favoriser l'amélioration et la promotion des démarches de certification qualité.
Le Mag emploi formation rappelle dans ce dossier les grandes lignes de la réglementation. Il cherche également à cerner les enjeux de ce texte essentiel en termes d'impact et de perspectives auprès d'acteurs normands, à l'aide des entretiens réalisés avec Coryse Tétrel (Opcalia) et Yves Vernon (Média Formation) et d'une contribution du Conseil régional présentant sa politique régionale qualité avec notamment des premiers éléments sur la création d'un futur observatoire de la qualité. Comme le précise le dernier article de ce dossier, le Carif-oref de Normandie, tout comme ses structures soeurs dans les autres régions au sein de leur réseau (RCO), joue un rôle nodal dans cette dimension qualitéPermalink : http://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67478
in Le mag emploi formation > n°3 (décembre 2017) . - pp. 12-19[article]Organismes de formation : toute la réglementation de votre activité / Centre Inffo (02/2017)
Titre : Organismes de formation : toute la réglementation de votre activité Type de document : ouvrage Auteurs : Centre Inffo ; Aurélie Maurize ; Valérie Michelet ; Valérie Delabarre Editeur : Saint-Denis-La Plaine : Centre Inffo Date de publication : 02/2017 Collection : Les guides juridiques, ISSN 2492-7082 Pagination : 200 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84821-156-5 Mots-clés : Thésaurus formation
ORGANISME FORMATION ; REGLEMENTATION ; ACTION FORMATION ; FORMATEUR ; CONVENTION COLLECTIVE ; DECLARATION ACTIVITE ; QUALITE FORMATION ; CONTROLE FORMATION PROFESSIONNELLE ; FINANCEMENT FORMATION ; DIPLOME ; SECTEUR PRIVE ; DEMANDEUR EMPLOI ; COMPTE PERSONNEL FORMATION #Résumé : Ce guide éclaire le prestataire de formation sur ses obligations,(pour sa déclaration d'activité, son fonctionnement et son contrôle administratif) en précise les enjeux et présente les modalités de réalisation d'une action de formation et comment la commercialiser. La gestion du personnel d'un organisme de formation est également abordée. Enfin,le dernier chapitre revient sur l'action de formation proprement dite, notamment sur les enjeux de son rattachement à la réglementation de la formation continue et sur son financement pour différents publics. La dernière partie de ce chapitre présente les certifications professionnelles et les formations éligibles au CPF.
Il est une extraction des Fiches pratiques de la formation continue 2017.Permalink : http://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=65864 L'attestation de fin de formation : des mentions obligatoires / Coste, Célia in Inffo formation, n°904 (1er-31 août 2016)
[article]
Titre : L'attestation de fin de formation : des mentions obligatoires Type de document : article de périodique Auteurs : Célia Coste Date de publication : 2016 Pagination : p. 19 Langues : Français Mots-clés : Thésaurus formation
REGLEMENTATION ; DECLARATION ACTIVITERésumé : L’organisme qui réalise une prestation doit délivrer ce que l’on appelle communément “l’attestation de fin de formation”. De quoi s’agit-il ? Permalink : http://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=67049
in Inffo formation > n°904 (1er-31 août 2016) . - p. 19[article]Foire aux Questions - Instruments financiers FEDER-FSE-FEADER-FEAMP [FESI, Information nationale, Programmation 2014-2020] ; Version juin 2016 / CGET (06/2016)
![]()
Titre : Foire aux Questions - Instruments financiers FEDER-FSE-FEADER-FEAMP [FESI, Information nationale, Programmation 2014-2020] ; Version juin 2016 Type de document : ouvrage Auteurs : CGET Editeur : Paris : CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires Date de publication : 06/2016 Collection : Connaître les programmes européens Pagination : 56 p. Langues : Français Mots-clés : Thésaurus formation
GUIDE ; FONCTION ADMINISTRATIVE FINANCIERE ; FSE ; FESI - Fonds européens structurels et d’investissement # ; FEDER ; FEADER - Fonds européen agricole pour le développement rural # ; FEAMP - Fonds européen pour les affaires maritimes et la pêche # ; FONDS STRUCTURELS ; FRANCE ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; REGLEMENTATION ; LEGISLATIONRésumé : Ce document propose une « Foire aux questions » relative aux recours aux instruments financiers dans le cadre des fonds européens structurels et d'investissement (FESI), c'est-à-dire le FEDER, le FSE, le FEADER et le FEAMP.
En préambule : définitions, références réglementaires européennes et nationales, liens vers des sites utiles. 1. Coûts et frais de gestion. 2. Éligibilité : temporelle, géographique, matérielle. 3. Flux financiers : retours sur investissement, demande de paiement. 4. Contribution du programme et contreparties. 5. Sélection des gestionnaires. 6. Aides d’État. 7. Combinaison d’aides. 8. Autres points : obligation de publicité, instruments financiers sans fonds européens, économie sociale et solidaire et organismes d’accompagnement. En annexe : liste des questions.
Il a été réalisé par le CGET - Commissariat général à l'égalité des territoires, autorité de coordination interfonds, à destination de ses partenaires. En introduction, il précise que « les éléments fournis correspondent pour partie à ses échanges avec les autorités de gestion dans le cadre de l’assistance qu’il leur apporte en tant qu’autorité de coordination des FESI. Le contenu résulte de l’interprétation par le CGET de la base réglementaire relative aux instruments financiers FESI et n’a pas été systématiquement validé par la Commission européenne. En cela, cette opinion ne préjuge en rien d’une validation ou d’une opinion différente qui pourrait être apportée par la suite par la Commission ou d’autres corps de contrôle. Des questions/réponses tirées des Documents d’orientation de la Commission sont reproduites dans le présent document, constituant ainsi des interprétations des services de la Commission couvertes par leurs propres clauses de non-responsabilité. Ce document a vocation à être amendé annuellement au cours de la programmation 2014-2020 afin de tenir compte des textes en cours de finalisation ou à paraître (notes d’orientation de la Commission) mais aussi des retours d’expériences sur la mise en œuvre des instruments financiers en France ».En ligne : http://www.europe-en-france.gouv.fr/content/download/34846/362475/file/20160725- [...] Permalink : http://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64857 Questions-réponses concernant la mise en œuvre de la réforme de la taxe d'apprentissage : collecte TA 2016 / DGEFP (01/2016)
![]()
Titre : Questions-réponses concernant la mise en œuvre de la réforme de la taxe d'apprentissage : collecte TA 2016 Type de document : ouvrage Auteurs : DGEFP Editeur : Paris : Ministère du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social Date de publication : 01/2016 Pagination : 10 p. Langues : Français Mots-clés : Thésaurus formation
TAXE APPRENTISSAGE ; REFORME ; REGLEMENTATION ; GUIDE ; ORGANISME COLLECTEUR TAXE APPRENTISSAGE #Résumé : Ce document, conçu sous forme de Questions / réponses, regroupe la réglementation en vigueur sur les nouvelles modalités de collecte et de répartition de la taxe d'apprentissage. Les textes réglementaires afférents se trouvent en annexe. En ligne : http://travail-emploi.gouv.fr/IMG/pdf/qr_octa.pdf Permalink : http://www.ressources-de-la-formation.fr/index.php?lvl=notice_display&id=64779 PermalinkL'apprentissage : point spécial / Guillaume, Astrid in Liaisons sociales : les thématiques, n°31 (septembre 2015)
PermalinkL'insertion par l'activité économique : les outils en faveur de l'insertion / Baudet-Caille, Véronique in ASH, 2914,numéro juridique (12 juin 2015)
PermalinkPermalinkLe contrat de professionnalisation : zoom / Limou, Sandra in Liaisons sociales : les thématiques, n°29 (juin 2015)
PermalinkQuestions / Réponses Périodes de mise en situation en milieu professionnel n° 2 du 25 juin 2015 / DGEFP (06/2015)
PermalinkPermalinkL’emploi des personnes handicapées en milieu protégé et adapté / André, Sophie in ASH, n°2902, numéro juridique (20 mars 2015)
PermalinkQuestions-réponses concernant la mise en œuvre de la réforme de la taxe d'apprentissage : collecte TA 2015 / DGEFP (01/2015)
PermalinkTableau comparatif 2014 contrat d'apprentissage/contrat de professionnalisation / CCI Paris Ile-de-France (06/2014)
PermalinkLa formation des élus, pas obligatoire, mais indispensable / Coste, Célia in Inffo formation, n°855 (1er-14 mai 2014)
PermalinkPermalinkL'emploi des jeunes : à savoir aussi, les réseaux d'accueil des jeunes / Willmann, Christophe in ASH, spécial n°2825 (20/09/2013)
PermalinkEncadrer les stages en entreprise, une gageure / Beal, Eric in Liaisons sociales magazine, n°144 (Septembre 2013)
PermalinkLes emplois d’avenir : dossier / Izard, Sabine in ASH, n°2811 (24/05/2013)
PermalinkLes emplois d'avenir, insertion emploi : dossier / Vincent, Sandrine in ASH, n°2810 (17/05/2013)
PermalinkMesurer pour progresser vers l'égalité des chances. Guide méthodologique à l'usage des acteurs de l'emploi / Padova, Yann (03/2012)
PermalinkRSA : zoom sur les contrats de sept heures hebdomadaires / Vincent, Sandrine in ASH, n°2747 (17/02/2012)
PermalinkDéveloppement de l’alternance : le bonus-malus définitivement adopté / Grasset-Morel, Valérie in Entreprise et carrières, n°1057 (12/07/2011)
PermalinkLe service civique : dossier / Songoro, Olivier in ASH, n°2703 (01/04/2011)
PermalinkOuvrir l'entreprise au handicap : dossier / Touati, Gérard in Courrier cadres & dirigeants, n°49 (Mars 2011)
PermalinkPremier emploi : quels sont mes droits ? / Ministère du travail de l'emploi et de la santé (01/01/2011)
PermalinkLa construction des groupes professionnels : le cas des restaurateurs d'oeuvres d'art en France et aux Etats-Unis / Hénaut, Léonie in Formation emploi, n°110 (Avril-juin 2010)
PermalinkLe régime juridique du nouveau service civique prend forme / Vincent, Sandrine in ASH, n°2660 (21/05/2010)
PermalinkLa loi de finances pour 2010 : mesures à caractère social / André, Sophie in ASH, n°2648 (26/02/2010)
Permalink